Conditions générales

Conditions générales d’APEI 78

1. Acceptation des conditions

En accédant à ou en utilisant une partie quelconque du site Web d’APEI 78, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site Web.

2. Utilisation du site Web

Le site Web est fourni à des fins d’information et d’éducation uniquement. APEI 78 ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations fournies sur le site Web.

Vous acceptez d’utiliser le site Web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits d’APEI 78 ou de tiers.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Web, y compris les textes, graphiques, logos et images, est la propriété d’APEI 78 ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable d’APEI 78.

4. Limitation de responsabilité

APEI 78 ne sera pas responsable des dommages découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des conditions

APEI 78 se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site Web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à loisellejohanne55@gmail.com.